Marque expirée - Marque en non vigueur

CAIRPATCH
Bruno Aubert

Numéro de dépôt :
3410511
Date de dépôt :
13/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2016
CAIRPATCH de Bruno Aubert

Présentation de la marque CAIRPATCH

Déposée le 13 février 2006 par Bruno Aubert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAIRPATCH »

Le déposant est Bruno Aubert domicilié(e) 250 route de cavillargues,30330 CONNAUX - 30330 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bruno Aubert domicilié(e) 250 route de cavillargues,30330 CONNAUX - 30330 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAIRPATCH est expirée depuis le 13 février 2016.

Bruno Aubert a également déposé les autres marques suivantes : AETHAIR


Bruno Aubert - 250 route de cavillargues,30330 CONNAUX - 30330 - France


Bruno Aubert - 250 route de cavillargues,30330 CONNAUX - 30330 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-44

Publication - Publication le 24 mars 2006 au BOPI 2006-12

Inscription le 20 juillet 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°674173 - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-07-20

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; Détecteur de pollution de l'air. Dispositifs de fiabilisation des mesures de la pollution de l'air (appareils de contrôle et de régulation de la teneur des composés qui interférent). Appareils miniatures d'alerte à la pollution de l'air. Indicateur de pollution de l'air et de temps d'exposition ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; recherches scientifiques à but médical.